Pénalité hypothécaire : Comment calculer ses pénalités de retard ?

Le calcul des pénalités liées à l'hypothèque peut vous permettre d'anticiper certaines charges imprévues. Au moment de la souscription du contrat, rares sont ceux à se renseigner sur les frais occasionnés par un retard de paiement. Cette étape est pourtant essentielle, pour vous assurer de pouvoir faire face à cette situation.

Les pénalités de retard sont des frais imposés par l'organisme prêteur, quand vous ne payez pas à la date prévue. Sur votre contrat, le versement des remboursements du capital et/ou des intérêts est indiqué. Si vous n'êtes pas solvable ou que vous ne payez pas, vous devrez vous acquitter de ces pénalités.

En général, les pénalités de retard sont proportionnelles à la durée de ce dernier. Leur montant varie, d'une banque à une autre et même d'un contrat à l'autre.

Les frais de rappel constituent les frais fixes, qui composent les pénalités de retard. Il s'agit d'un coût que vous aurez à payer, quel que soit le délai entre la date de paiement prévu et celui où vous payez effectivement.

Attention, dans la plupart des banques, le simple envoi d'un courrier pour vous signaler le retard est facturé.

À ces frais de rappel, vient s'ajouter ce qu'on appelle l'intérêt moratoire. Il s'agit d'un intérêt qui vient se cumuler au taux d'intérêt initialement prévu pour votre crédit. Il sert en quelque sorte à indemniser le préjudice subi par la banque, lorsque votre paiement est en retard.

Pour pouvoir vous prêter de l'argent, votre banque emprunte elle-même des capitaux sur les marchés financiers. Elle établit ensuite une sorte de prévisionnel, pour connaître son profit sur l’opération.

Quand vous ne les remboursez pas dans les délais prévus, vous créez un déséquilibre de trésorerie. Pour rembourser son propre emprunt, votre banque devra donc utiliser d'autres capitaux qui lui appartiennent. Au-delà d'une punition, les pénalités hypothécaires ont donc pour but de couvrir les banques en cas de retard de paiement.

Si vous savez que des difficultés financières vous attendent, il peut être utile de calculer vos pénalités de retard. Cela peut vous servir à savoir si vos capitaux disponibles vous permettent de couvrir ces dernières. Il est pertinent de connaître la durée éventuelle du retard, pour pouvoir effectuer le calcul de pénalité le plus fiable possible.

Pour calculer le montant de vos pénalités de retard, il faut utiliser la formule suivante :

Montant des pénalités de retard = (Le montant dû x (taux applicable sur la période + taux moratoire)) x (nombre de jours de retards/365) + frais de rappel

Si vous souhaitez obtenir un résultat exact, vous pouvez vous rapprocher de votre conseiller bancaire. Il pourra vous aider à calculer les frais occasionnés. Il peut aussi vous aider à anticiper la situation de retard de paiement. L'appel à un conseiller financier peut être judicieux, pour tenter de trouver des solutions.

Suite à un retard, si vous ne parvenez pas à payer, vous risquez la mise en place d'une procédure de recouvrement. Sachez que les frais occasionnés par cette dernière sont au frais du débiteur. Vous devrez donc vous en acquitter, en plus de votre dette.

Rappelons que dans le cadre de l'hypothèque, votre bien sert à garantir une partie de votre crédit. Si vous ne parvenez pas à rembourser votre banque, il est donc possible que ce dernier soit vendu, pour vous permettre de rembourser votre dette.